Urbanisme

Publié le 13 février 2024 / Dernière modification le 10 juillet 2024

Urbanisme

Publié le 13/02/2024 - Dernière modification le 10/07/2024

Avant de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme (déclaration préalable, permis de construire, permis d’aménager), nous vous invitons à en vérifier la faisabilité réglementaire, en prenant attentivement en considération les documents d’urbanisme qui s’appliquent à votre projet.

Publié le 16 janvier 2025

PLUi-H

Les diverses évolutions législatives et réglementaires désignent l’intercommunalité comme l’échelle la plus adéquate pour mettre en œuvre des polit...

Publié le 20 mars 2024

C.A.U.E. 40

Pour votre projet de construction, ou de transformation de votre maison, n’hésitez pas à solliciter un architecte-conseiller du CAUE . Ce service e...

Publié le 20 mars 2024

Plan de Zonage

Pour connaitre la zone du PLU dont dépend votre parcelle, vous pouvez vous référer au plan de zonage accessible sur le site de la communauté de com...

Publié le 19 juillet 2024

Règlement PLU

Pour consulter les règlements d'urbanisme liés à votre zone du PLU, vous pouvez vous référer aux documents ci-dessous.

Publié le 20 mars 2024

Dépôt en ligne

Dépôt dématérialisé des demandes d'urbanisme

Publié le 20 mars 2024

Documents d'Urbanisme

La construction, l’agrandissement, le changement d’affectation de tout bâtiment doivent faire l’objet d’un document d’urbanisme (permis de construi...

Publié le 20 mars 2024

Travaux de rénovation énergétique

PRECORENO : L'accompagnement pour la rénovation thermique

Publié le 20 mars 2024

Qu'est ce qu'un Scot ...

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un outil de conception et de mise en œuvre d'une planification inter-communautaire.